- permis m modificatif
- строит. корректировочное разрешение на строительство
Le dictionnaire commercial Français-Russe. - RUSSO . R. Giraud. 2002.
Le dictionnaire commercial Français-Russe. - RUSSO . R. Giraud. 2002.
Traité modificatif — Traité de Lisbonne Pour l’article homonyme, voir Traité de Lisbonne (1668). Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 … Wikipédia en Français
Traité de Lisbonne — Pour l’article homonyme, voir Traité de Lisbonne (1668). Ne doit pas être confondu avec Stratégie de Lisbonne. Traité de Lisbonne … Wikipédia en Français
Traite de Lisbonne — Traité de Lisbonne Pour l’article homonyme, voir Traité de Lisbonne (1668). Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 … Wikipédia en Français
Traite de Lisbonne (2007) — Traité de Lisbonne Pour l’article homonyme, voir Traité de Lisbonne (1668). Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 … Wikipédia en Français
Traité de Lisbonne (2007) — Traité de Lisbonne Pour l’article homonyme, voir Traité de Lisbonne (1668). Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 … Wikipédia en Français
Traité de lisbonne — Pour l’article homonyme, voir Traité de Lisbonne (1668). Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 … Wikipédia en Français
Traité institutionnel — Traité de Lisbonne Pour l’article homonyme, voir Traité de Lisbonne (1668). Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 … Wikipédia en Français
Traité modifiant le traité sur l'Union européenne — Traité de Lisbonne Pour l’article homonyme, voir Traité de Lisbonne (1668). Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 … Wikipédia en Français
Traité simplifié — Traité de Lisbonne Pour l’article homonyme, voir Traité de Lisbonne (1668). Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 … Wikipédia en Français
Traité simplifié européen — Traité de Lisbonne Pour l’article homonyme, voir Traité de Lisbonne (1668). Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 … Wikipédia en Français
Radar automatique en France — Pour les autres articles nationaux, voir Radar automatique. Cet article couvre le concept de radar automatique en France, dénommé dans les textes officiels « Contrôle sanction automatisé ». Sommaire 1 Histoire … Wikipédia en Français